1. Principe

Avec l’envoi de la commande, le destinataire accepte les conditions générales. Elles rassemblent l’intégralité des éléments du contrait.

2. Conditions

Les prix facturés sont ceux qui sont établis lors de la commande. Le port et l’emballage sont calculés séparément.

3. Commandes

Les commandes passés sont fermes c’est à dire il n’y a pas de résiliation. Les E-mails envoyés automatiquement ne sont pas valables en tout que confirmation de commande. Seule la confirmation manuelle par courriel avec facture est valable comme confirmation de com-mande ferme.

4. Etablissement de la facture et livraison

La facture s’effectue par E-mail. La livraison s’effectue indiquée par le destinataire de la commande.

5. Autres utilisateurs

Vous êtes autorisés à utiliser nos produits avec d’autres personnes dans un lieu de travail commun si vous avez payé une taxe d’utilisation supplémentaire.

6. Copyright

Chaque set de cartes et chaque carte sont protégés et ne peuvent ni être copiés ni d’aucune manière complétés et partagés. La copie d’un set et la vente ultérieure de celui-ci seront sanctionnés en cas de connaissance. Nous nous autorisons dans un tel cas à des demandes juristiques.

7. Payement

La facture vous sera envoyée par mail. L’envoi de la marchandise suivra après la reçu du paiement.

8. Droit de propriété

Les produits délivrés restent jusqu’à paiement complet la propriété de Picturetelling.ch

9.Garanti et responsabilités

En cas de réclamation indépendantes de vos droits légaux picturetelling.ch n’est responsable que pour les dommages causés par négligence ou de façon préméditée et qui se situent dans le domaine de ses responsabilités. PT n’est pas responsable des dommages causés par une aide supplémentaire en exercice professionnel. Sa responsabilité dans les dommages indiscret et les conséquences de ceux-ci est autrant qu’admire juidiquement exclue. PT ne prent aucune responsabilité concernant des fautes qui ne font pas partie des ses domaine de res-ponsabilité.

10. Droits d’auteur / Copyright

Le contenu e la structure des produits publiés par PT et l’ensemble de l’office Internet sont protégés par la loi des droits d’auteur. La reproduction totale ou partielle ainsi que la diffusion électronique ou par d’autres moyens qui en résultent demandent l’accord forme de PT.

11. Modification des CGV

PT peut modifier les conditions générales à tout moment. En ce qui concerne les modifications matérielles essentielles de CGV le client sera informé de façon appropriée.

12. Droit applicable / Tribunal compétent

En ce qui concerne la passation de contrat le droit suisse est exclusivement applicable. Le lieu de juridiction est Zürich.